Ce site internet est le site officiel de l’Académie française.
Droits d’auteur et copyright
Le présent site est la propriété de l’Académie française, qui en est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l’Académie française ou de tiers ayant autorisé l’Académie française à les utiliser.
La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'informations, et qu'elle soit conforme aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Sauf mention contraire, les photos et vidéos publiées sur le site appartiennent à l’Académie française.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion ;
- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte ;
- citation claire et lisible de la source avec mention du lien http://www.academie-francaise.fr
Lien Hypertexte
Le site de l’Académie française autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :
- que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadre (ou « frames ») c’est-à-dire que les pages du site www.academie-francaise.fr ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre,
- de mentionner la source (site de l’Académie française) pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu,
- que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site www.academie-francaise.fr soit gratuit.
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
L’Académie française se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.
L’Académie française ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir des sites, et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.
Données personnelles
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire lors du dépôt d'un message électronique par le biais d'un formulaire, d'une inscription volontaire à une liste de diffusion ou de la sollicitation d'un accès réservé à un espace restreint.
Les courriels ainsi recueillis ne servent qu'à transmettre les éléments d'informations demandés.
L’Académie française conserve de manière confidentielle ces données pour une durée ne pouvant excéder un an. Les adresses électroniques collectées ne feront l'objet d'aucune cession, ni d'aucun traitement de la part de l'Académie française.
Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer sur simple demande écrite à l'adresse suivante :
Académie française
23, quai de Conti
75270 Paris cedex 06 - CS 90618
Gestion, mise à jour et suivi technique du site
Académie française
23, quai de Conti
75270 Paris cedex 06 - CS 90618
Tél. : +33 (0)1 44 41 43 00
Fax : +33 (0)1 43 29 47 45
Mél. : contact@academie-francaise.fr
Réalisation du site
SDV Plurimédia / Tic6TM
15 rue de la Nuée Bleue
67000 STRASBOURG
Hébergement du site
SDV Plurimédia
15 rue de la Nuée Bleue
67000 STRASBOURG
ISSN (International Standard Serial Number)
Titre Académie française (Site) :
ISSN 2271-3441